Règlement d'Ordre Intérieur.
Pour mieux vivre ensemble ...
Philippe et Olivier JONGEN,
Directeur.
Bienvenue,
A vous qui devenez notre hôte, à vos parents et amis qui viendront vous rendre visite, nous souhaitons cordialement la bienvenue.
Vous êtes ici dans un établissement d'hébergement privé, qui vous offre le logement ainsi que différents services adaptés à votre situation.
Croyez bien que la direction et l'ensemble du personnel mettront tout en oeuvre pour rendre votre séjour aussi agréable que possible. Dans cette perspective, une attention toute particulière sera toujours réservée aux initiatives et suggestions susceptibles de contribuer à la réalisation de cet objectif.
Nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance de ce document qui est établi dans le but de vous assurer le bien-être que vous attendez. Il contient une série d'informations et de conseils qui nous permettront, en nous y conformant tous, de créer une ambiance agréable et confortable.
Notre établissement est ouvert aux personnes valides, semi-valides et invalides.
1. La chambre : domaine intime et personnel du résident.
Notre établissement met à la disposition de ses résidents des chambres équipées et meublées selon leurs besoins et conformément aux dispositions légales en la matière.
Avec l'accord de la direction, il leur est loisible de les meubler entièrement ou en partie et d'y apporter des accessoires personnels.
En cas d'apport de meubles et/ou biens personnels de la part du résident, un inventaire sera dressé, signé par les deux parties et annexé à la convention. Cependant, dans l'intérêt de tous, nous ne pouvons accepter les meubles et accessoires mobiliers ne répondant pas aux mesures d'hygiène et de sécurité.
Nous demandons aux résidents de prendre le plus grand soin de leur chambre, du mobilier et du matériel ne leur appartenant pas; ils seraient responsables des dommages et détériorations qu'ils causeraient.
En préservant au maximum l'intimité du résident, l'accès à sa chambre est autorisé pour les besoins du service. L'obligation est faite aux visiteurs et aux membres du personnel de l'avertir avant de pénétrer dans sa chambre.
Sauf s'il s'y oppose, le nom de chaque résident sera indiqué à l'extérieur de sa chambre.
Le résident a la garantie d'être soigné dans la langue nationale de son choix. La langue véhiculaire de l'établissement est le français.
2. La liberté de mouvement, le respect de chaque personne et de ses convictions.
La plus grande liberté est garantie aux résidents, pour autant que celle-ci soit compatible avec les impératifs d'une vie communautaire. Toute mesure de contrainte vis-à-vis du résident est interdite. Si une telle mesure s'avère indispensable en raison de l'état physique ou mental du résident, elle doit être justifiée par un certificat médical à joindre au dossier médical de l'intéressé. Elle ne peut être prise que dans le respect le plus strict des droits de la personne.
Tous les espaces à usage commun, qui ne sont pas considérés comme espace de service, leur sont normalement accessibles.
Les résidents sont libres de sortir selon leur convenance, sauf avis médical contraire.
Lorsqu'un résident prévoit de ne pas participer à un ou plusieurs repas, qu'il sera de retour tard dans la soirée ou qu'il va s'absenter durant un certain nombre de jours, il en fait part à la direction ou au responsable de service.
Chaque résident a le droit de tenir secrète sa condition personnelle, y compris, bien sûr, sa situation financière.
Chacun a le droit de recevoir les visites de son choix et de téléphoner en dehors de la présence de tierces personnes, à condition de ne pas déranger.
Le courrier, les paquets et autres objets remis à l'établissement et destinés aux résidents leur sont distribués dans les plus brefs délais.
Les jours et heures de visite sont établis d'une manière aussi large que possible, tous les jours, y compris les dimanches et jours fériés,
- et de 18h à 20h
Les résidents, les visiteurs et le personnel veillent en permanence à ne pas troubler le repos dans l'établissement, sauf circonstances extraordinaires. L'utilisation d'instruments de musique, de radios, de télévisions et d'enregistreurs se fait de façon à ne pas incommoder les autres résidents, surtout pendant les heures qui exigent un calme particulier.
L'établissement respecte les convictions intimes de chacun et s'interdit d'exercer la moindre pression dans ce domaine. Il garantit la liberté entière d'opinion philosophique, politique et religieuse aux résidents durant leur séjour. Chacun jouira donc de la plus grande liberté en ces matières, mais veillera lui aussi à respecter l'opinion d'autrui.
Chaque résident a le libre choix de son médecin. Sauf en cas d'urgence, l'établissement se réserve le droit de fixer les jours et heures des visites médicales. S'il en exprime le désir, tout résident peut faire appel au médecin désigné par l'établissement. Le médecin traitant collabore avec le personnel soignant et tient à jour le dossier médical et le registre des directives médicales.
Les résidents sont invités à signaler à la direction tout changement de médecin. L'établissement dispose de personnel infirmier et paramédical. Néanmoins, le résident est libre de faire appel au personnel infirmier ou paramédical de son choix, qui aura accès à l'établissement aux jours et heures convenus avec le directeur.
Chacun peut recevoir librement visite et assistance des ministres ou représentants de son culte ainsi que de conseillers laïques.
L'établissement garantit le libre accès, pour assistance à une personne mourante, de la famille, des amis, des ministres du culte et des conseillers laïques. Il sera tenu compte de la volonté de l'intéressé ou de sa famille.
3. Comité de participation.
Un comité de participation, composé de 10% minimum des résidents, d'un membre de la direction et de plusieurs membres du personnel se réunit une fois par mois, le dernier vendredi de chaque mois. Il est ouvert à tout résident désirant y assister ainsi qu'aux familles et répondants des résidents.
4. Observations et réclamations.
Toutes observations peuvent être faites et toutes réclamations introduites, tant par les résidents que par les familles et les responsables du placement, auprès de Mr. Jongen ou de Mme Canivet. Les jours et heures de permanence sont affichés sur la porte du bureau de la direction.
Sont affichés au même endroit l'adresse et le numéro de téléphone du service de l'inspection de l'administration compétente, à savoir : Service de l'Inspection de la Commission Communautaire Française, boulevard de Waterloo 100-103 à 1000 Bruxelles. Tél : 02/542.82.11
5. Les repas.
Les résidents reçoivent au moins un repas chaud chaque jour. La préparation des repas, comme leur distribution, se fait selon les règles les plus strictes de propreté et d'hygiène.
Les régimes diététiques prescrits par le médecin sont observés. Les familles et les visiteurs veilleront à collaborer au respect des régimes.
Le menu des repas est communiqué aux résidents au moins cinq jours à l'avance. Un deuxième menu peut être proposé si la demande en est faite trois jours à l'avance.
Les repas sont servis aux heures suivantes :
- dîner : 12 heures
- souper : 17 heures 30
6. L'hygiène et les soins personnels.
Chaque résident veillera à respecter les règles indispensables en matière d'hygiène et de propreté de l'établissement. Il respectera aussi ces règles tout particulièrement en ce qui concerne sa propre personne et son aspect extérieur. La direction s'engage également à veiller à l'hygiène et à la tenue des pensionnaires.
La literie sera toujours tenue en état de propreté constante et, dans tous les cas, changée au moins une fois tous les quinze jours.
Les résidents ou famille veilleront à ce que l'établissement dispose régulièrement de linge propre et à ce que le linge sale soit enlevé régulièrement. A défaut, l'établissement s'en chargera, aux frais du résident.
7. La sécurité.
Pour nous permettre d'assurer la sécurité de tous, il est nécessaire que chacun fasse un effort particulier pour éviter tout ce qui pourrait provoquer un incendie ou un accident.
C'est pourquoi tous les résidents sont invités à respecter les prescriptions énumérées ci-dessous :
- tout appareil électrique autre que ceux existant dans la chambre au moment de l'entrée du résident ne peut être employé que lorsque la direction, après l'avoir fait contrôler, aura donné son autorisation. Un contrôle périodique du-dit appareil est obligatoire;
- en cas de panne ou de détérioration de fils, fiches, prises de courant, etc ... le résident ou sa famille avertira immédiatement le personnel ou la direction, en s'abstenant de toute intervention;
-fumer au lit ou dans les locaux qui ne sont pas prévus à cet usage, vider les cendriers dans les corbeilles à papier, sont des actes qui peuvent facilement causer des incendies. C'est pourquoi ils sont strictement interdits;
- la direction veillera à familiariser les résidents avec les voies par lesquelles, en cas de danger, ils pourront quitter les chambres, les quartiers, l'établissement;
- lors des exercices d'incendie, les résidents seront aidés et guidés de façon à leur faire comprendre l'ensemble des opérations de sauvetage et les possibilités d'évacuation;
8. Les médicaments.
Le résident a le choix de son pharmacien, sous sa responsabilité ou celle de son répondant.
Sauf autorisation spéciale, les médicaments ne seront pas gardés dans les chambres. Dès lors, les résidents et les visiteurs sont invités à les remettre au personnel soignant qui se chargera de les distribuer conformément aux prescriptions médicales.
L'établissement décline toute responsabilité quant au non respect de ces dispositions.
9. Le personnel.
Les résidents sont invités à ne pas demander au personnel d'accomplir des tâches qui ne relèvent pas de son service normal.
Afin de ne pas nuire au bon esprit de l'établissement, les résidents sont priés de ne pas donner de pourboire, de gratification ou de cadeau aux membres du personnel. Ces derniers seraient exposés à de graves sanctions s'il en était ainsi.
10. Généralités.
En cas de décès, ce sont les membres de la famille ou les responsables du placement qui règlent les questions concernant les obsèques. A défaut de ceux-ci, c'est l'établissement qui prend les mesures nécessaires.
Les modifications éventuelles au présent règlement sont soumises, pour avis, aux résidents et/ou à leurs répondants. Elles n'entrent en vigueur que 30 jours après leur avoir été notifiées.
Un exemplaire de ce règlement est remis, contre récépissé valant accord, à tout nouveau résident ou à son répondant, avant la signature de la convention entre l'établissement et le résident ou son répondant.